Publié le 26 octobre 2026
Délibération 041-2026 : Motion pour le maintien et l’avenir du site AFPA de Douai-Cantin
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Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
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octobre2026 :
Publié le 26 octobre 2026
Délibération 039-2026 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 038-2026 : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 037-2026 : Prise en charge des frais d'encaissement des Chèques-Vacances ANCV dans le cadre de la régie de…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 036-2026 : Remboursement divers liés à des évènements exceptionnels
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 035-2026 : Remboursement des frais de fonctionnement ponctuels engagés sur fonds propres par les élus et/ou…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 034-2026 : Placement financier (compte à terme)
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 033-2026 : Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil municipal Mandat 2026- 2032
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 032-2026 : Mise à disposition des terrains de tennis communaux situés rue Paul Paix et fixation d'une…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 031-2026 : Mise à disposition de tables et de chaises aux habitants de Courchelettes et fixation des tarifs…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 030-2026 : Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord (iNord)
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 029-2026 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale des transferts de Charge (Douaisis Agglo)
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 028-2026 : Subventions 2026 allouées aux associations
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 27-2026 : Subventions 2026 autres que pour les associations
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 026-2026 : Vote du budget primitif 2026 : Budget principal
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 025-2026 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 024-2026 : Affectation des résultats - Exercice 2025 : budget principal
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 023-2026 : Délibération portant approbation du compte financier unique (CFU) 2025
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 022-2026 : Renouvellement de l’aide au permis de conduire pour 2026
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 021-2026 : Délibération portant désignation d’un référent déontologue
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 020-2026 : Commission communale des impôts directs (CCID) : délibération fixant la liste des noms en vue de…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 019-2026 : Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 018-2026 : Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 017-2026 : Délibération désignant les membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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