Publié le 26 octobre 2026
Délibération 016-2026 : Délibération portant désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal à l’Enfance…
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Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
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octobre2026 :
Publié le 26 octobre 2026
Délibération 015-2026 : Délibération pour formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (Mandat…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 014-2026 : Approbation du règlement intérieur pour la formation des élus (Mandat 2026-2032)
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 013-2026 : Délibération portant création des commissions municipales permanentes et élection de ses membres
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 012-2026 : Délibération pour l'adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (Mandat 2026-…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 011-2026 : Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 010-2026 : Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal au titre de…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 009-2026 : Election des adjoints au maire
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 008-2026 : Délibération procédant à la création des postes d'adjoints
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 007-2026 : Election du maire
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 006-26 : Acquisition de nouveaux équipements à destination de la cuisine de la salle des fêtes – Demande de…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 005-26 : Réfection complète de la cuisine de la salle des fêtes – Demande de subvention dans le cadre du…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 004-2026 : Réfection complète de la cuisine de la salle des fêtes – Demande de subvention DETR
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 003-2026 : Délibération portant vente d’un bien mobilier communal – Remorque plateau
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 002-2026 : Modification statutaire Douaisis Agglo – Boulodrome : ajout compétence pour l’organisation d’un…
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Publié le 26 octobre 2026
Délibération 001-2026 : Modification statutaire Douaisis Agglo : proposition d’intégration d’une compétence lecture…
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